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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

PREAMBULE

L'entreprise individuelle TRAVELLER CAT, dont le siège social est situé au 2C rue du Pont de Merlet à Ayguemorte-les-Graves, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 882 542 418, la création, la réalisation et l'exploitation commerciale de la marque Cat-Trotter.

Les présentes conditions générales de vente sont applicables aux achats effectués à distance par le client consommateur (ci après désigné "le Client") auprès de l'entreprise individuelle TRAVELLER CAT (ci après l'"Exploitant"), par le biais du site www.cat-trotter.com (ci après "le Site" ).

L'offre de vente proposée par l'Exploitant :

  • est destinée exclusivement à la clientèle disposant de capacité de contracter et agissant en tant que consommateur, c'est-à-dire toute personne physique qui agit uniquement pour la satisfaction de ses besoins personnels, 

et

  • est afférente à des ventes dont la livraison intervient exclusivement en France métropolitaine (y compris la Corse) et en Belgique.

En passant commande sur le Site, le Client déclare remplir les conditions rappelées ci-avant et notamment ne pas procéder à des achats sur le Site dans le but de les revendre de manière habituelle ou dans le cadre d'une activité professionnelle.

Les présentes CGV régissent sans restrictions les ventes de produits réalisées par TRAVELLER CAT pour le compte de Cat-Trotter depuis le Site. TRAVELLER CAT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV en publiant une nouvelle version sur le site. Les CGV applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de la commande par le Client. Tout achat sur le Site entraîne automatiquement l'acceptation de l'intégralité de ces conditions.

Article 1 - Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les produits sont commercialisés par TRAVELLER CAT au Client. Elles règlent ainsi les différentes étapes de réalisation de la vente depuis la passation de la commande par le Client.

Article 2 - Produits

Le Site est un site de vente de sacs à dos pour chats (ci-après le(s) Produit(s)).

Les produits proposés à la vente par TRAVELLER CAT sous le nom de Cat-Trotter sont ceux figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client. Conformément à l'article L 111-1 du Code de la consommation, chaque produit fait l'objet d'une fiche descriptive qui, outre la photographie, contiendra : le prix, les modèles & coloris disponibles, la composition ainsi que les caractéristiques essentielles. 

Néanmoins, TRAVELLER CAT ne peut assurer que les Produits seront exactement identiques aux photographies, notamment en raison des contraintes techniques de mise à disposition des photographies sur le Site.


Par ailleurs, TRAVELLER CAT s'efforce de présenter et de décrire ses Produits de la manière la plus précise possible. Néanmoins, sous réserve de fournir une présentation fidèle des qualités essentielles de ses Produits, TRAVELLER CAT ne saurait garantir la communication exhaustive de l’intégralité des caractéristiques de chaque Produit. L’Utilisateur qui souhaite recevoir un complément d’information au sujet d’un Produit est invité à contacter le Service Client à l’adresse suivante : contact@cat-trotter.com

L’Utilisateur déclare avoir parfaitement connaissance des dispositions du présent article, et accepte d’ores et déjà expressément de ne pas engager la responsabilité de TRAVELLER CAT à ce titre, sous réserve de l’application des dispositions légales impératives (garantie de conformité notamment).

Article 3 - Prix

Le prix des Produits en vigueur de la commande est indiqué sur le Site, en Euros, toutes taxes comprises (TTC). Le prix s'entend hors frais de livraison.

Tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur le prix des produits et services. Le Client est informé des éventuels frais de livraison applicables à sa commande avant validation définitive de sa commande et paiement du prix. 

Le paiement sur le site ne peux être réalisé que par carte bancaire.

Article 4 - Commandes et Précommandes

L'utilisateur peut naviguer sur le Site sans obligation d'achat.

Pour passer commande ou précommander, le Client doit : 

  • sélectionner les Produits choisis et les ajouter à son panier après avoir sélectionné la couleur désirée. Le panier situé en haut à droite de l'écran informe le client qu'il a pris en compte les sélections en indiquant le nombre de produits qu'il contient.

  • les ajouter à son panier en indiquant les quantités souhaités


La création d’un compte personnel sur le Site n’est pas nécessaire pour réaliser une Commande ou Précommande. En revanche, certaines données personnelles du Client sont requises pour la bonne exécution de la Commande ou Précommande par TRAVELLER CAT.

Si le Client le souhaite, il a la possibilité de créer un compte personnel lui permettant, notamment, de suivre l’historique de ses Commandes ou Précommandes sur le Site et de retrouver les confirmations et factures correspondantes. Certaines données personnelles du Client sont requises pour procéder à la création d’un compte personnel.
Le Client est tenu de fournir des informations complètes, à jour et loyales, la responsabilité de TRAVELLER CAT ne pouvant être engagée à ce titre. Le Client est informé que certaines des informations demandées sont obligatoires pour la bonne exécution de la Commande ou Précommande qu’il a passée, ce qu’il reconnaît expressément.
Le descriptif des Produits est à la disposition du Client sur le Site, ce que le Client accepte et reconnaît.
Une fois la Commande ou Précommande finalisée, la prise en charge est confirmée par TRAVELLER CAT par l’envoi d’un email au Client à l’adresse indiquée lors de la Commande ou Précommande.

La Commande ou Précommande est validée une fois que le paiement a été intégralement réalisé et reçu par TRAVELLER CAT.

TRAVELLER CAT adressera au Client une facture par email à l’adresse renseignée lors de la Commande ou Précommande. Il est conseillé au Client d’enregistrer ou d’imprimer sa facture et de la conserver.
TRAVELLER CAT s'engage à honorer les Commandes validées, dans la limite des stocks disponibles.



En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs Produits après passation de la Commande, le Client sera averti par email et le Client aura le choix entre :

  • se faire rembourser le montant correspondant aux Produits indisponibles dans un délai de 30 jours, ou

  • d’être livré lorsque les Produits concernés seront à nouveau en stock (sauf retrait définitif du catalogue), ou

  • se faire livrer un Produit d'une qualité et d'un prix équivalent à celui initialement commandé. 

En tout état de cause, TRAVELLER CAT ne pourra être tenue responsable d’aucun préjudice subi par le Client, ni tenu à aucun dommage-intérêt.

TRAVELLER CAT s'engage à honorer les Précommandes validées.


TRAVELLER CAT est susceptible de modifier à tout moment l’assortiment de produits proposés à la vente sur le Site, sans préjudice des Commandes ou Précommandes passées par le Client.

Article 5 - Paiement

La totalité du prix des produits est exigible à la commande. Le Client paie sur le site www.cat-trotter.com :

  • par carte bancaire des à travers le service de paiement sécurisé en ligne sur le Site

TRAVELLER CAT ne conserve aucune donnée bancaire. TRAVELLER CAT se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande ou précommande et/ou livraison en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l’Acheteur, en cas d'incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site.

Article 6 - Livraison

Les commandes TRAVELLER CAT sont préparées à la main et expédiées dans les 48H suivant votre commande (hors weekend et jours fériés). La livraison est ensuite assurée par le service par Colissimo (livraison à domicile) ou par Mondial Relay (livraison en point relais). Si le client choisi de se faire livrer via Mondial Relay, un mail lui sera envoyé dans les 48h après sa commande afin qu'il indique à TRAVELLER CAT le point relais choisi pour recevoir sa commande.

Délais de livraison : 

Le délai de livraison est donné à titre indicatif et n'est aucunement garanti.

​Le délai de livraison débute à compter du jour de l'expédition de la commande.

 

  • En France métropolitaine : 

    • Point relais Mondial Relay : 3 à 4 jours ouvrés

    • Domicile Colissimo : 2 jours ouvrés

 

  • En Belgique et Luxembourg :

    • Point relais Mondial Relay : 3 à 4 jours ouvrés

    • Domicile Mondial Relay : 3 à 4 jours ouvrés

 

  • En Allemagne :

    • Domicile Mondial Relay : 3 à 4 jours ouvrés​

 

  • En Espagne :

    • Point relais Mondial Relay : 5 à 6 jours ouvrés

    • Domicile Mondial Relay :​ 5 à 6 jours ouvrés

 

  • Suisse :
    • Domicile Colissimo :

 

  • Italie et Autriche
    • Domicile Mondial Relay : 6 à 7 jours ouvrés

 

  • Portugal :
    • Point relais Mondial Relay : 5 à 6  jours ouvrés
    • Domicile Mondial Relay :​ 5 à 6 jours ouvrés

 

  • Pays-Bas :
    • Point relais Mondial Relay : 5 à 6  jours ouvrés
    • Domicile Mondial Relay : 5 à 6  jours ouvrés

Le client reconnait que, en cas de Précommande, le délai de livraison sera allongé et figurera sur la fiche produit au moment de l'achat. Cat-Trotter ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement n'étant pas de son fait ou étant dû à un acte de force majeure.

Frais de livraison : 

  •  En France métropolitaine : ​​
    • Point relais Mondial Relay : Livraison gratuite
    • Domicile Colissimo : 4,90€ TTC

 

  • En Belgique et Luxembourg :
    • Point relais Mondial Relay : livraison gratuite
    • Domicile Mondial Relay : 3,50€ TTC

 

  • En Allemagne :
    • Domicile Mondial Relay : 3,50€ TTC

 

  • ​En Espagne :
    • Point relais Mondial Relay : livraison gratuite​
    •  Domicile Mondial Relay : 4,90€ TTC

 

  • En Suisse :
    • Domicile Colissimo : 12,90€ TTC

 

  • En Italie, Autriche et Portugal :
    • Point relais Mondial Relay : livraison gratuite
    • Domicile Mondial Relay : 3,50€ TTC

 

  • Pays-Bas :
    • Point relais Mondial Relay : livraison gratuite
    • Domicile Mondial Relay : 3,50€

Article 7 - Retour et remboursement

Modalités de retour

1. Tout retour doit faire l'objet d'une déclaration par mail à contact@cat-trotter.com

2. Le produit devra être renvoyé au plus tard dans les 14 jours suivant la date de réception du colis.

3. Le produit devra être complet (ne pas oublier les 2 fonds de sacs amovibles) et en parfait état permettant une recommercialisationc'est-à-dire neuf, non abîmé, non sali, non lavé et non griffé.

4. Le produit peut être renvoyé dans le carton d'expédition d'origine. Une bande adhésive est prévue pour une réexpédition. Pour plus de sécurité, nous vous conseillons de rajouter un scotch supplémentaire sur la languette du carton d'expédition.

5. Le coût du retour est à la charge du client.

6. Si le colis est perdu ou endommagé, TRAVELLER CAT ne peut aucunement en être tenu responsable.

7. Les produits qui ne seraient pas retournés dans les délais et conditions ci-dessus visés ne seront remboursés par TRAVELLER CAT.

Modalités de remboursement

Le remboursement sera effectué dans les 30 jours suivant la réception de l'article. Il sera effectué sur le compte bancaire du client correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement de la commande. Attention, si vous avez changé de compte bancaire, pensez à donner vos nouvelles coordonnées bancaires à votre ancienne banque.

Article 8  - Transfert de propriété et des risques

Le transfert de propriété au Client ne s'opère qu'après paiement complet des articles commandés. Toutefois, les risques pesant sur ces articles sont transférés au Client dès leur réception par ce dernier.

Article 9  - Garanties légales

L’Acheteur bénéficie des garanties légales de non-conformité ainsi qu’à raison des vices cachés de la chose vendue, en ce compris les défauts de conformité résultant de l’emballage des Produits commandés/précommandés sur le Site.
 
Si l’Acheteur constate que le Produit qui lui a été livré présente un défaut, un défaut de conformité ou est endommagé, il doit en informer en lui indiquant la nature du défaut, de la non-conformité ou du dommage constaté et en lui envoyant tout justificatif utile, notamment sous la forme de photographie(s) à contact@cat-trotter.com.
 
TRAVELLER CAT organisera avec le transporteur de son choix les modalités du retour, dont elle informera l’Acheteur par tout moyen utile. TRAVELLER CAT supportera les frais de ce retour.
 
Les Produits doivent impérativement être retournés neufs à TRAVELLER CAT. Ils doivent être accompagnés de la copie de la facture d’achat correspondante.
 
La présente garantie ne joue pas pour les dommages qui ne sont pas directement et exclusivement imputables à TRAVELLER CAT et notamment en cas de vices apparents non dénoncés dans les conditions susvisées, de défauts et détériorations provoqués par l’usure naturelle, de négligences, de défauts d’entretien, de force majeure, d’incendies, de dégâts des eaux, de grève, d’utilisations anormales du produit ou encore de modifications du produit non prévues ni spécifiées par TRAVELLER CAT.

 

Les retours des Produits ne respectant pas les modalités décrites ci-dessous ne pourront pas être pris en compte.
 
TRAVELLER CAT procédera aux vérifications nécessaires et proposera à l’Acheteur le remplacement du Produit dans la mesure du possible. Si le remplacement du Produit est impossible, TRAVELLER CAT remboursera à l’Acheteur l’intégralité du prix payé pour le Produit hors frais de livraison, par tout moyen utile, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 60 (soixante) jours suivant la date à laquelle TRAVELLER CAT l’aura informé de l’impossibilité de remplacer le Produit à contact@cat-trotter.com.

Article 10 - Obligations des acheteurs

Les Acheteurs sont seuls responsables de l’usage qu’ils font des Produits. Il leur appartient de vérifier l’adéquation des Produits à leurs besoins spécifiques préalablement à l’achat desdits Produits.
 
Il appartient aussi aux Acheteurs de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger leurs propres données et/ou logiciels stockés sur leurs équipements informatiques et ce contre toute atteinte.

Article 11  - Responsabilités de TRAVELLER CAT

TRAVELLER CAT s'engage à remplir l'intégralité de ses obligations contractuelles avec diligence et professionnalisme, conformément aux règles de l'Art généralement admises dans le secteur d'activité.

 

Cependant, la responsabilité de TRAVELLER CAT ne saurait être engagée dans les cas suivants et sans que cette liste ne soit exhaustive :

 

  • En cas de défaillance, défaut ou retard de l’un quelconque des prestataires, fournisseurs, sous-traitants ou intermédiaires auxquels TRAVELLER CAT  a recours ;

 

  • En cas de différence entre les PRODUITS fournis et les photographies apparaissant sur le SITE ; ces photographies n’entrent pas dans le champ contractuel ;

 

  • Non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu'il appartient au CLIENT de vérifier ;

 

  • En cas de mauvaise utilisation, d'utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d'entretien de la part du CLIENT, comme en cas d'usure normale du PRODUIT, d'accident ou de force majeure.

 

La garantie de TRAVELLER CAT est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des PRODUITS non conformes ou affectés d'un vice.

Article 12  - Propriété intellectuelle

Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus de toute nature (textes, images, visuels, musiques, logos, marques, base de données, etc …) exploités par TRAVELLER CAT au sein du Site ainsi que les modèles et les Produits vendus par TRAVELLER CAT sont protégés par tous droits de propriété intellectuelle ou droits des producteurs de bases de données en vigueur.

Tous désassemblages, décompilations, décryptages, extractions, réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ces éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation de TRAVELLER CAT sont strictement interdits et pourront faire l’objet de poursuites judiciaires.

Article 13  - Médiation

Le transfert de propriété au Client ne s'opère qu'après paiement complet des articles commandés. Toutefois, les risques pesant sur ces articles sont transférés au Client dès leur réception par ce dernier. 

L’ Acheteur dispose du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige portant sur l’exécution des présentes qui l'opposerait à TRAVELLER CAT, dans les conditions prévues aux articles L611-1 et suivants et R152-1 et suivants du Code de la consommation.

Il peut contacter à cette fin le médiateur de la consommation suivant :

Centre de médiation et de règlement amiable des huissiers de justice (Medicys) Adresse postale : 73 Boulevard de Clichy, 75009 Paris Adresse électronique : contact@medicys.fr Téléphone : 01 49 70 15 93 http://www.medicys.fr/index.php/consommateurs/

Article 14  - Force majeure

En cas de survenance d’un événement de force majeure empêchant l’exécution des présentes CGV, TRAVELLER CAT en informe le Client dans un délai de quinze (15) jours à compter de la survenance de cet événement par email. 

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français, les grèves totales ou partielles, lock-out, émeute, les boycottages ou autres actions à caractère industriel ou litiges commerciaux, trouble civil, insurrection, guerre, acte de terrorisme, intempérie, épidémie, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, tremblement de terre, incendie, tempête, inondation, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, panne d’ordinateur, blocage des télécommunications, y compris des réseaux de télécommunications filaires ou hertziens, et tout autre cas indépendant de la volonté des parties empêchant l’exécution normale de la relation contractuelle. L’ensemble des obligations des parties sont suspendues pendant toute la durée de l’événement de force majeure, sans indemnité.

 

Si l’événement de force majeure se prolonge pendant plus de trois (3) mois, la transaction concernée pourra être résiliée à la demande de TRAVELLER CAT ou du Client sans indemnité de part et d’autre. Le défaut de paiement par le Client ne peut être justifié par un cas de force majeure.

Article 15  - Droit applicable

Les CGV sont exécutées conformément au droit français.

 

Conditions générales de vente mises à jour le 9 juin 2022.